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d’aucy France
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dont le siège social est à Kerlurec – ZA de St Léonard Nord, 56450 THEIX NOYALO
immatriculée au RCS de Vannes sous le n° B 652 008 632

Il est publié sous la direction de Monsieur Christophe BASILE, Directeur Général.

Il est hébergé par :
ALFA-SAFETY,
15 rue Lamoricière, 44100 NANTES
02 51 84 34 00
www.alfa-safety.fr/

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PROCESS BLUE
4 rue Alfred Kastler
56000 Vannes
+33 (0)2 97 46 13 18
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : contact@process-blue.com

Article 2 Accès au site

L’accès au site est réservé aux personnes majeures. L’éditeur se réserve le droit de demander toute justification de votre âge, notamment si vous utilisez des services de commande en ligne.

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Article 3 Contenu du site

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Article 4 Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

• suspendre, interrompre ou de limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute ;
• supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationale ;
• suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 5 Responsabilités

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Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.
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• du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.
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  Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
  L’éditeur s’efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles par l’intermédiaire du Site soient exactes et mises à jour. Cependant, l’éditeur garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.

Article 6 Liens hypertextes

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Article 7 Collecte de données

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Article 8 Loi applicable

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